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Deuxième pays le plus grand du monde, le Canada se caractérise par quatre mots : espaces, bois, eau et neige. Des ruisseaux, des cascades, des fleuves et des lacs gigantesques, des espaces infinis et des paysages spectaculaires : montagnes Rocheuses, forêts boréales, pics enneigés, toundra. Ce pays est le royaume des sports nature, été comme hiver. Côté villes, les buildings effilés de Vancouver et Toronto ancrent le pays dans la modernité. Montréal est la deuxième capitale francophone du monde où se côtoient patrimoine et originalité. Entre nature et culture, le Canada offre une grande bouffée d'air pur.
LES ADMISSIONS EN FRANCHISE
Parmi les effets personnels et domestiques admis, vous avez les articles suivants :
· le linge de maison, les articles d'ameublement,
· les antiquités,
· les appareils ménagers,
· les bateaux et les remorques servant à les transporter, les caravanes, les aéronefs privés,
· les collections privées de pièces de monnaie, de timbres et d'œuvres d’arts,
· les instruments de musique, les livres,
· les meubles,
· les objets de famille, l'argenterie, les bijoux,
· les outils et les autres articles de bricolage,
Pour que vos marchandises soient exonérées de droits, vous devez en avoir été le propriétaire, les avoir eu en votre possession et utilisés avant d'arriver au Canada.
LES VEHICULES
Les effets personnels peuvent également comprendre les véhicules, pourvu que vous les utilisiez uniquement à des fins personnelles et non commerciales.
L’organisme TRANSPORTS CANADA a établi des normes régissant les véhicules de moins de 15 ans et les autobus fabriqués depuis le 1er janvier 1971. Les véhicules fabriqués conformément aux normes de sécurité établies par un autre pays que le Canada et les États-Unis ne sont habituellement pas admis au Canada, sauf s'ils ont 15 ans ou plus ou qu'il s'agit d'autobus fabriqués avant le 1er janvier 1971.
Avant d'importer un véhicule, informez-vous auprès de TRANSPORTS CANADA, voir les coordonnées en fin de paragraphe.
Sachez aussi que les véhicules fabriqués conformément aux normes de sécurité des États-Unis ne répondent pas nécessairement aux normes de sécurité canadiennes. Si vous importez un véhicule, vous devez vous assurer qu'il répond aux normes de sécurité canadiennes ou qu'il pourra être modifié pour y répondre une fois que vous l'aurez importé, car vous ne pouvez pas importer un véhicule qui ne pourra pas être modifié pour répondre à ces normes.
TRANSPORTS CANADA a recours aux services du Registraire des véhicules importés (RVI) pour administrer un programme national visant à vérifier si les véhicules importés au Canada sont aux normes canadiennes de sécurité.
Si vous avez l'intention d'importer un véhicule fabriqué conformément aux normes de sécurité et d'émission des États-Unis, communiquez avec le RVI afin de savoir si vous pouvez l'importer au Canada. (Coordonnées du RVI : (416) 626-1803)
Si votre véhicule n’est pas aux normes de sécurité canadiennes mais qualifié pour l'importation, vous devez l'inscrire au programme du RVI lorsque vous vous présentez à un bureau de douane. Vous devrez verser des frais d'enregistrement au programme (actuellement 182 $CAN) dans toutes les provinces, sauf au Québec où les frais sont plus élevés (environ 197 $CAN). Vous aurez alors 45 jours pour rendre votre véhicule conforme aux normes canadiennes et pour le faire inspecter.
Vous ne pouvez pas faire immatriculer votre véhicule au Canada tant que celui-ci n'a pas été modifié et n'a pas réussi à l'inspection fédérale du RVI.
Le propriétaire doit avoir tous les documents du fabricant certifiant que son véhicule peut être aux normes canadiennes.
TRANSPORTS CANADA : : (613) 998-8616
L’ALCOOL & LE TABAC
L’alcool
Si vous avez l'âge requis selon les normes de la province ou du territoire où vous entrez (généralement 18 ou 21 ans), vous pouvez inclure dans votre exemption l'une des quantités suivantes :
- 1,5 litres de vin ;
- 1,14 litres (40 oz) de spiritueux;
- 24 canettes de 355 ml (12 oz) ou bouteilles (8,5 litres) de bière.
Si vous avez l'intention d'expédier de l'alcool au Canada (par exemple, le contenu d'un bar ou d'une cave à vin), communiquez avec la régie des alcools de la province ou du territoire visé avant de le faire. Vous pourrez ainsi payer d'avance les taxes et droits provinciaux ou territoriaux. Pour obtenir la mainlevée de l'expédition au Canada, vous devrez présenter un exemplaire du reçu émis par la province ou le territoire et payer tous les droits fédéraux applicables.
Concernant le Québec, sachez que les taxes sont applicables même sur la cave à vin.
Le tabac
Si vous avez l’âge requis selon les normes de la province ou du territoire où vous entrez, vous pouvez inclure dans votre exemption les quantités maximales suivantes :
· 200 cigarettes,
· 50 cigares ou cigarillos,
· 200 grammes de tabac manufacturé,
· 200 bâtonnets de tabac.
LES ANIMAUX
Comme les animaux peuvent être porteurs de parasites ou de maladies nuisibles à l’être humain, aux animaux, aux récoltes et aux forêts, les agents des douanes en contrôlent l’entrée au Canada conjointement avec l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) et d’autres ministères.
Sachez que vous pouvez importer, sans avoir à présenter de documents à cet effet, des chiots ou des chatons de moins de trois mois, ainsi que des chiens-guides de toute provenance, peu importe leur âge. Cependant, ces animaux doivent vous accompagner. Les chats et les chiens devront toutefois être renvoyés à l’ACIA s’ils semblent malades.
Pour obtenir plus de renseignements sur les autres animaux provenant des Canada ou sur les animaux provenant d’autres pays, communiquez avec un Centre de service à l’importation (CSI) de l’ACIA qui figure ci-dessous :
Centre de services d’importation de L’Est (Montréal) : Tél. 1 877 493-0468 – Fax. (514) 493-4103
LES ARMES A FEU
Le Canada a des règles et des lois strictes concernant les armes à feu. Par conséquent, si vous prévoyez en importer une au Canada, vous devriez communiquer avec le chef des préposés aux armes à feu de la province ou du territoire où vous comptez vous établir. Contacter le Centre canadien des armes à feu, 284, rue Wellington, Ottawa ON K1A 0H8. Tél. (506) 624-5380 – Fax. (613) 941-1991 ou consultez le site www.cfc.gc.ca
Les armes doivent être enregistrées au Canada car sinon la douane en prend possession à votre entrée sur le territoire.
LES PLANTES
Tout comme les animaux les plantes peuvent être porteuses d'insectes ou de maladies. Les agents des douanes aident l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) à en contrôler l'entrée au pays. Ce contrôle s'applique également à la terre, au sable et à toute autre matière dans laquelle ces plantes sont plantées ou emballées.
Dans tous les cas, il est conseillé de ne pas en expédier pour éviter le contrôle à l’entrée qui peut retarder la livraison de plusieurs jours voir de plusieurs semaines.
* valeur CAF : valeur du véhicule + montant de l'assurance + montant du fret
LES ANIMAUX
Il vous faut fournir le carnet de santé à jour de l'animal et faire tamponner ce carnet par un consulat argentin. Ce carnet devra accompagner l'animal à son entrée en Argentine.
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